Mentions Légales

INFORMATIONS LÉGALES

Vous êtes actuellement connecté au site dédié à la présentation de la société Veolys Building Services.
L’utilisateur en ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Informations éditeur

Ce site est édité par :

Site édité par VEOLYS BUILDING SERVICES, SARL immatriculée au RCS de Paris sous le n°499 646 396 dont le siège est situé 13, Domaine de la Boisselière 735 Chemin de la Rouquaire 83600 Bagnols en Forêt .
Gérant : Nicolas ALLAIN

Informations hébergeur :

Ce site http://www.veolys.com est hébergé par :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Informatique et Libertés

Les sites NouvelAtrium.net et veolys.com font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de L’Informatique et des libertés sous le numéro 1331721.
L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Veolys, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur de ce site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations personnelles qu’il aura communiquées à Veolys.

Pour toute demande, écrire à :

Nicolas Allain
VEOLYS BUILDING SERVICES
TOUR EVE
1 place du Sud
92800 Bagnols en Forêt

Droits d’auteur / Copyright

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, la marque, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Veolys Building Services ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Veolys à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: “©Copyright Veolys Building Services. Les photographies figurant sur le Site ne sont pas contractuelles.”

Toute autre utilisation non expressément autorisée du Site ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de Veolys Building Services, passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droits de Veolys Building Services en sa qualité de producteur de bases de données :

Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site www.veolys.com pour ses propres besoins.

Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.

Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.

En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Veolys Building Services ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
Veolys Building Services se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

Veolys Building Services ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Veolys Building Services met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Lien hypertexte

La création de liens hypertexte vers le site www.veolys.com est soumise à l’accord préalable et écrit de Veolys Building Services.

Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message en consultant la rubrique Contact.